MENTIONS LÉGALES

Le présent site est une création de instant communication, établissement situé à ZAC du Moulin – Hôtel d’entreprises – 62130 Herlin-le-Sec

EURL au capital de 7 500 euros
SIRET 831 455 639 00029
RCS ARRAS
instantcom marque déposée INPI

Nom du site : https://www.instantcom.fr
Email : bonjour@instantcom.fr

Directeur de la publication : Feutrel Vincent

Adresse : 58D Rue Alexandre Dumas – 62800 Liévin

Crédits photographiques : 123RF / instantcom

Hébergement

o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand

04 44 44 60 40

SARL au capital de 100 000 euros
SIRET 510 909 80700024
RCS Clermont-Ferrand
Marque déposée INPI

L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi figuratives ou non) déposées.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau de l’Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation préalable expresse et écrite.

Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l’autorisation expresse et préalable de l’exploitant du site Internet.

Politique de confidentialité

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi  » Informatique et Libertés « ).

Traitement de vos données personnelles

  • Responsable du traitement des données : Feutrel Vincent
  • Destinataires des données : Gestionnaire du site – Directeur de la publication
  • Finalités du traitement : Information et Relation commerciale
  • Durée de rétention des données : 6 mois
  • Droit d’accès, modification ou effacement des données, droit de demander une copie des données : www.instantcom.fr
  • Droit de réclamation : https://www.cnil.fr/fr/plaintes/internet

Pour tout savoir sur les prestations d’instantcom,
n’hésitez pas à prendre contact par téléphone au 03 21 70 03 47